MENTIONS LEGALES — MyAppTest

Version 1.0 — Mai 2026 Derniere mise a jour : 11/05/2026


EDITEUR DE L'APPLICATION

Nom commercial : Karl — Prompt&Deploy SIRET : 89343957000019 Adresse : Bort-les-Orgues, 19110, France Email : [email protected] Statut juridique : Auto-entrepreneur Pays : France


1. PROPRIETE INTELLECTUELLE

MyAppTest est un outil logiciel proprietaire concu, developpe et exploite exclusivement par Karl — Prompt&Deploy (SIRET 89343957000019).

L'ensemble des elements constitutifs de l'application MyAppTest, notamment et sans que cette liste soit limitative : le code source, le code objet, l'architecture logicielle, les interfaces graphiques, les bases de donnees, les algorithmes, les textes, les logos, les icones, les animations, et tout autre element de contenu, sont proteges par les dispositions du Code de la propriete intellectuelle francais et par les conventions internationales relatives aux droits d'auteur et droits voisins.

Toute reproduction, representation, modification, adaptation, traduction, extraction, diffusion, communication au public, distribution, commercialisation, concession de licence, cession, ou toute autre forme d'exploitation, totale ou partielle, de l'application ou de l'un quelconque de ses elements, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation ecrite et prealable de Karl — Prompt&Deploy, est strictement interdite et constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle, passible de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Le nom MyAppTest, le logo associe, et toute denomination commerciale liee sont la propriete exclusive de Karl — Prompt&Deploy. Toute utilisation non autorisee de ces elements constitue une atteinte aux droits du titulaire et est susceptible d'engager la responsabilite civile et penale de son auteur.


2. LIMITATION DE RESPONSABILITE

MyAppTest est fourni en l'etat (as-is) et selon la disponibilite, sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, notamment sans garantie de qualite marchande, d'adequation a un usage particulier, de titre ou de non-contrefacon.

Karl — Prompt&Deploy ne garantit pas :